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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Elna International Corp
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EXCELLENCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXCELLENCE
Elna International Corp., Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3576211
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2028
EXCELLENCE de Elna International Corp

Présentation de la marque EXCELLENCE

Déposée le 20 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) Elna International Corp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-26 du 27 juin 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Elna International Corp domicilié(e) 14 rue de Veyrot - 1217 - MEYRIN - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, M. CASO Franck domicilié(e) 9 RUE de l'Isly - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3576211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXCELLENCE arrivera à expiration en date du 20 mai 2028.


Elna International Corp., Société anonyme de droit Suisse - 14 rue de Veyrot - 1217 - MEYRIN - Suisse


IN CONCRETO, M. CASO Franck - 9 RUE de l'Isly - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-07

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 13 octobre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°534035 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-13

Renouvellement avec limitation le 7 mai 2018 n°2680874 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-07

Broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; couteaux électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.