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Marques déposées par monsieur ELMOSNINO FRANCK
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AS CONSEILS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AS CONSEILS
M. ELMOSNINO FRANCK

Numéro de dépôt :
3740326
Date de dépôt :
24/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2030
AS CONSEILS de ELMOSNINO FRANCK

Présentation de la marque AS CONSEILS

Déposée par voie électronique le 24 mai 2010 par monsieur ELMOSNINO FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AS CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est monsieur ELMOSNINO FRANCK domicilié(e) 4 RUE JEAN GILLES - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AS CONSEILS, SARL, M. ELMOSNINO FRANCK domicilié(e) 115 RUE MOURELET, LES JARDINS DE COURTINE - 84000 - AVIGON - France.

La marque AS CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3740326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AS CONSEILS arrivera à expiration en date du 24 mai 2030.


M. ELMOSNINO FRANCK - 4 RUE JEAN GILLES - 84000 - AVIGNON - France


AS CONSEILS, SARL, M. ELMOSNINO FRANCK - 115 RUE MOURELET, LES JARDINS DE COURTINE - 84000 - AVIGON - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742425 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

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