Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELMITECH
ELMITECH, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3056733
Date de dépôt :
22/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/2030

Présentation de la marque ELMITECH

Déposée le 22 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELMITECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELMITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELMITECH domicilié(e) 78 rue des Solets, 94150 RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 514 851 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 3 A rue Pétigny, CS 20513, 78005 VERSAILLES Cedex - France.

La marque ELMITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELMITECH arrivera à expiration en date du 22 septembre 2030.


ELMITECH, Société par actions simplifiée - 78 rue des Solets, 94150 RUNGIS - France - SIREN 380514851


CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 3 A rue Pétigny, CS 20513, 78005 VERSAILLES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2010 n°2447308 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-23

Inscription le 28 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752861 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Renouvellement sans limitation le 31 août 2020 n°2758034 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-08-31

Code barre électronique. Matériaux d'emballage en fécule ou en amidon. Pellicules en matière non plastiques pour emballages. Papier d'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matière plastiques. Produits en matières plastiques mi-ouvrés. Bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage. Bandes alvéolées en matières plastiques mi-ouvrées. Bandes alvéolées comportant un code barre électronique. Matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.