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Marques déposées par la société étrangère ELMIRA PET PRODUCTS LTD
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HAPPY PAWS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAPPY PAWS
ELMIRA PET PRODUCTS LTD, Société de droit canadien

Numéro de dépôt :
3112332
Date de dépôt :
16/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2021

Présentation de la marque HAPPY PAWS

Déposée le 16 juillet 2001 par la société étrangère ELMIRA PET PRODUCTS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY PAWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société étrangère ELMIRA PET PRODUCTS LTD domicilié(e) 35 Martin's Lane - ONTARIO N3B 2Z5 - ELMIRA - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France.

La marque HAPPY PAWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAPPY PAWS est expirée depuis le 16 juillet 2021.


ELMIRA PET PRODUCTS LTD, Société de droit canadien - 35 Martin's Lane - ONTARIO N3B 2Z5 - ELMIRA - Canada


CABINET MOUTARD - 35 rue de la Paroisse B.P. 20513 - 78005 - VERSAILLES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°545663 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-02-18

Renouvellement sans limitation le 18 février 2011 n°2463756 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-02-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences ; fruits et légumes frais ; semences. Aliments pour les animaux. Produits alimentaires pour animaux notamment pour chiens et chats. Substances alimentaires fortifiantes pour les animaux. Objets comestibles à mâcher pour animaux. Nourriture pour animaux de compagnie. Boissons pour animaux de compagnie. Farines d'arachides pour animaux. Biscuits pour chiens et chats. Confits (aliments pour animaux). Produits pour l'engraissement des animaux. Farines pour animaux. Farine de poisson pour l'alimentation animale. Graines pour l'alimentation animale. Protéines pour l'alimentation animale.