Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GENERATION LITERIE LE PARTENAIRE DE VOS NUITS
ELMALEK Pierre
GAMEZ Emmanuel
LIEGE Christian

Numéro de dépôt :
94509280
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2014

Présentation de la marque GENERATION LITERIE LE PARTENAIRE DE VOS NUITS

Déposée le 3 mars 1994 par ELMALEK Pierre, GAMEZ Emmanuel, LIEGE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERATION LITERIE LE PARTENAIRE DE VOS NUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Les déposants sont ELMALEK Pierre domicilié(e) 241, Faubourg St Honoré,75008 PARIS (dossier no 2259884) - 75008 - France, GAMEZ Emmanuel domicilié(e) Résidence de l'Horloge, Rue Boucicaut,06400 CANNES (dossier no 2259884) - 06400 - France, LIEGE Christian domicilié(e) 8, Clos des Corniches,34290 FABREGUES (dossier no 2259884) - 34290 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Yves DEBAY Cabinet DEBAY domicilié(e) 126 Elysée 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2259884) - 78170 - France.

La marque GENERATION LITERIE LE PARTENAIRE DE VOS NUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENERATION LITERIE LE PARTENAIRE DE VOS NUITS est expirée depuis le 3 mars 2014.

ELMALEK Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CASH AND CARRY LITERIE


ELMALEK Pierre - 241, Faubourg St Honoré,75008 PARIS (dossier no 2259884) - 75008 - France

GAMEZ Emmanuel - Résidence de l'Horloge, Rue Boucicaut,06400 CANNES (dossier no 2259884) - 06400 - France

LIEGE Christian - 8, Clos des Corniches,34290 FABREGUES (dossier no 2259884) - 34290 - France


Yves DEBAY Cabinet DEBAY - 126 Elysée 2,78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2259884) - 78170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Inscription le 24 août 2004 - Transmission totale de propriété n°398331 - Publication au BOPI 2004-08-24

Renouvellement sans limitation le 27 février 2004 n°2259884 - Publication au BOPI 2004-02-27

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Meubles, glaces, cadres; articles non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Matières de rembourrage, à savoir, crin, capoc, plumes, algues de mer; matières textiles fibreuses brutes.Tissus, couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes et plus particulièrement tous articles de literie

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).