Déposée le 21 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) ELMADUC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELMADUC domicilié(e) RUE DE LA RECOLLAINE, 03800 GANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 976 120 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELMADUC LEONARDO STRAMEZZI - France.
La marque SILENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELMADUC (SA) - RUE DE LA RECOLLAINE, 03800 GANNAT - France - SIREN 976120030
ELMADUC LEONARDO STRAMEZZI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
- Gamme de profilés aluminium avec ou sans rupture de pont thermique - Poignées métalliques - Serrures métalliques - Gâches métalliques - Roulettes métalliques - Paumelles métalliques - Tringles métalliques pour portes et pour fenêtres - Equerres métalliques à sertir et à visser - Cales métalliques - Vis métalliques - Joints d'étanchéité en caoutchouc - Fenêtres et porte-fenêtres métalliques, coulissantes ou battantes et leurs compositions métalliques fixes - Portes métalliques - Vérandas métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SILENCE"
