Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELMAVISION
Numéro de dépôt :
1619319
Date de dépôt :
04/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2000
Présentation de la marque ELMAVISION
Déposée le 4 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) ELMA INTERNATIOAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELMAVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELMAVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619319.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELMAVISION est expirée depuis le 4 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11