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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ELMA CHAUFFAGE
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ELMA CHAUFFAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELMA CHAUFFAGE
ELMA CHAUFFAGE eurl

Numéro de dépôt :
3291935
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2014
ELMA CHAUFFAGE de ELMA CHAUFFAGE

Présentation de la marque ELMA CHAUFFAGE

Déposée le 14 mai 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ELMA CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELMA CHAUFFAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ELMA CHAUFFAGE domicilié(e) 141, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 426 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL PEREZ domicilié(e) 34, rue du Cardinal Lemoine,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque ELMA CHAUFFAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELMA CHAUFFAGE est expirée depuis le 14 mai 2014.


ELMA CHAUFFAGE eurl - 141, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 453426785


PASCAL PEREZ - 34, rue du Cardinal Lemoine,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

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