TL
Présentation de la marque TL
Déposée le 21 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELM LEBLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646930.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TL arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.
ELM LEBLANC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323412 - Publication au BOPI 2006-09-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Inscription le 19 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579426 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19
Inscription le 7 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687167 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2016 n°2630895 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-25