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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELM LEBLANC
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TL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TL
ELM LEBLANC SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96646930
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2026

Présentation de la marque TL

Déposée le 21 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELM LEBLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELM LEBLANC domicilié(e) 124/126 rue de Stalingrad - 93711 - DRANCY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque TL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TL arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

ELM LEBLANC a également déposé les autres marques suivantes : E.L.M AQUA STAR , ELM LEBLANC , (Marque figurative) , NOXILA , ACLEANE , e.l.m. leblanc , MELIA , , EGALIS , MINIFLUX


ELM LEBLANC SAS, société par actions simplifiée - 124/126 rue de Stalingrad - 93711 - DRANCY CEDEX - France - SIREN 542097944


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 87 RUE de la Saussière - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2006 n°2323412 - Publication au BOPI 2006-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Inscription le 19 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579426 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 7 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687167 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-07

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2016 n°2630895 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-25

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