Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOXILA
ELM LEBLANC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95559688
Date de dépôt :
22/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2005

Présentation de la marque NOXILA

Déposée le 22 février 1995 par la Société Anonyme (SA) ELM LEBLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOXILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELM LEBLANC domicilié(e) 123 à 125 rue Diderot, 93700 DRANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque NOXILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOXILA est expirée depuis le 22 février 2005.

ELM LEBLANC a également déposé les autres marques suivantes : E.L.M AQUA STAR , ELM LEBLANC , (Marque figurative) , ACLEANE , e.l.m. leblanc , MELIA , , TL , EGALIS , MINIFLUX


ELM LEBLANC Société Anonyme - 123 à 125 rue Diderot, 93700 DRANCY - France - SIREN 542097944


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Chauffe-eau, chauffe-bains, chaudières murales, accumulateurs à gaz