Marque renouvelée - Marque en vigueur

GEMFLAM
ELM LEBLANC, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3666930
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2029
GEMFLAM de ELM LEBLANC

Présentation de la marque GEMFLAM

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELM LEBLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GEMFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELM LEBLANC domicilié(e) 124/126 rue de Stalingrad - 93711 - DRANCY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats PYMLEX, SELARL, M. MICHEL Pierre-Yves domicilié(e) 8 rue des Capucines - 75002 - PARIS - France.

La marque GEMFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEMFLAM arrivera à expiration en date du 27 juillet 2029.

ELM LEBLANC a également déposé les autres marques suivantes : E.L.M AQUA STAR , ELM LEBLANC , (Marque figurative) , NOXILA , ACLEANE , e.l.m. leblanc , MELIA , , TL , EGALIS


ELM LEBLANC, Société par actions simplifiée à associé unique - 124/126 rue de Stalingrad - 93711 - DRANCY CEDEX - France - SIREN 542097944


Société d'Avocats PYMLEX, SELARL, M. MICHEL Pierre-Yves - 8 rue des Capucines - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 19 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579426 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-19

Inscription le 7 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°695895 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-07

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2019 n°2734196 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-18

Appareils de chauffage et plus particulièrement chaudières et poêles.