Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACLEANE
ELM LEBLANC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99777689
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/02/2009

Présentation de la marque ACLEANE

Déposée le 25 février 1999 par la Société Anonyme (SA) ELM LEBLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACLEANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELM LEBLANC domicilié(e) 123 à 125 rue Diderot, 93700 DRANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE - France.

La marque ACLEANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACLEANE est expirée depuis le 25 février 2009.

ELM LEBLANC a également déposé les autres marques suivantes : E.L.M AQUA STAR , ELM LEBLANC , (Marque figurative) , NOXILA , e.l.m. leblanc , MELIA , , TL , EGALIS , MINIFLUX


ELM LEBLANC Société Anonyme - 123 à 125 rue Diderot, 93700 DRANCY - France - SIREN 542097944


CABINET ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Installations de chauffage, sanitaires, de production de vapeur, chaudières murales, chauffe-eau, chauffe-bain, accumulateurs à gaz.