Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELM LEBLANC
/
ACLEA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACLEA
ELM LEBLANC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96625722
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2026

Présentation de la marque ACLEA

Déposée le 15 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELM LEBLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELM LEBLANC domicilié(e) 124/126 rue de Stalingrad - 93711 - DRANCY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 097 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque ACLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACLEA arrivera à expiration en date du 15 mai 2026.

ELM LEBLANC a également déposé les autres marques suivantes : E.L.M AQUA STAR , ELM LEBLANC , (Marque figurative) , NOXILA , ACLEANE , e.l.m. leblanc , MELIA , , TL , EGALIS


ELM LEBLANC SAS, Société par actions simplifiée - 124/126 rue de Stalingrad - 93711 - DRANCY CEDEX - France - SIREN 542097944


SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2311548 - Publication au BOPI 2006-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Inscription le 1 avril 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°666143 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-01

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2016 n°2616806 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-04-27

Installations de chauffage, sanitaires, de production de vapeur, chaudières murales, chauffe-eau, chauffe-bain, accumulateurs à gaz