Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECRIN
Monsieur Elly HABIB

Numéro de dépôt :
92422710
Date de dépôt :
15/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2002

Présentation de la marque L'ECRIN

Déposée le 15 juin 1992 par monsieur Elly HABIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECRIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est monsieur Elly HABIB domicilié(e) 20 rue de Berri, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. R. ILLOUZ - F. ILLOUZ - France.

La marque L'ECRIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECRIN est expirée depuis le 15 juin 2002.

Elly HABIB a également déposé les autres marques suivantes : Les Trophées de l'Ecologie


Monsieur Elly HABIB - 20 rue de Berri, 75008 PARIS - France


S.C.P. R. ILLOUZ - F. ILLOUZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Papier, carton, couvertures de revues, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; matières plastiques pour l'emballage; caractères d'imprimerie; clichés; magazines, revues journaux.Agence d'informations; communications par terminaux d'ordinateurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.