Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INOXA
Monsieur ELLIS FOSU

Numéro de dépôt :
4649085
Date de dépôt :
19/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
INOXA de ELLIS FOSU

Présentation de la marque INOXA

Déposée par voie électronique le 19 mai 2020 par monsieur ELLIS FOSU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INOXA »

Le déposant est monsieur ELLIS FOSU domicilié(e) CHEMIN DU PORT SEC - 02100 - NEUVILLE SAINT AMAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SICAPA, Monsieur ELLIS FOSU domicilié(e) CHEMIN DU PORT SEC - 02100 - NEUVILLE SAINT AMAND - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Monsieur ELLIS FOSU - CHEMIN DU PORT SEC - 02100 - NEUVILLE SAINT AMAND - France


SICAPA, Monsieur ELLIS FOSU - CHEMIN DU PORT SEC - 02100 - NEUVILLE SAINT AMAND - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Inscription le 30 novembre 2020 - Rejet total n°803515 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; fongicides ; herbicides ; parasiticides ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; fourrages ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport.