Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la 15 ZeN de la FORME
ELLIPSE, SAS

Numéro de dépôt :
3882219
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2021
la 15 ZeN de la FORME de ELLIPSE

Présentation de la marque la 15 ZeN de la FORME

Déposée le 14 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELLIPSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « la 15 ZeN de la FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELLIPSE domicilié(e) 85 rue de la victoire - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 108 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELLIPSE, M. BRAHIC Guillaume domicilié(e) 85 rue de la victoire - 75009 - PARIS - France.

La marque la 15 ZeN de la FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882219.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la 15 ZeN de la FORME est expirée depuis le 14 décembre 2021.

ELLIPSE a également déposé les autres marques suivantes : ECLADENT , 101 brasserie & restaurant , CITEAQUADEMIE , ELLIPSE , FIBRE ARTIK , Le Carré , SPAMANCHE , EVORA LINE , ELLIPSE , DIEPPEVENTS ESPACE DES CONGRES


ELLIPSE, SAS - 85 rue de la victoire - 75009 - PARIS - France - SIREN 514108802


ELLIPSE, M. BRAHIC Guillaume - 85 rue de la victoire - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 22 février 2012 - Retrait partiel n°570068 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

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