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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELLIPSE
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4patsanté Quatpatsanté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4patsanté Quatpatsanté
ELLIPSE, SARL

Numéro de dépôt :
3741256
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2020
4patsanté Quatpatsanté de ELLIPSE

Présentation de la marque 4patsanté Quatpatsanté

Déposée par voie électronique le 27 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELLIPSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 4patsanté Quatpatsanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELLIPSE domicilié(e) 6 rue de Paris - 92190 - Meudon - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 287 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELLIPSE domicilié(e) 6 rue de Paris - 92190 - Meudon - France.

La marque 4patsanté Quatpatsanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4patsanté Quatpatsanté est expirée depuis le 27 mai 2020.

ELLIPSE a également déposé les autres marques suivantes : ECLADENT , 101 brasserie & restaurant , CITEAQUADEMIE , ELLIPSE , FIBRE ARTIK , Le Carré , SPAMANCHE , EVORA LINE , ELLIPSE , la 15 ZeN de la FORME


ELLIPSE, SARL - 6 rue de Paris - 92190 - Meudon - France - SIREN 385287198


ELLIPSE - 6 rue de Paris - 92190 - Meudon - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Assurances ;

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Toilettage d'animaux.