Déposée le 3 août 1999 par la Société Anonyme (SA) ELLIPSE PROGRAMME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « XCALIBUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-37 du 10 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELLIPSE PROGRAMME domicilié(e) 42, rue Emériau, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 382 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque XCALIBUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELLIPSE PROGRAMME Société anonyme - 42, rue Emériau, 75015 PARIS - France - SIREN 342382074
Cabinet M. SABATIER - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-05
Inscription le 3 janvier 2008 - Changement de dénomination n°466274 - Publication au BOPI 2008-01-03
Inscription le 3 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466273 - Publication au BOPI 2008-01-03
Inscription le 31 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374919 - Publication au BOPI 2003-07-31
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de dénomination n°367120 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386584 - Publication au BOPI 2004-02-09
Inscription le 3 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466271 - Publication au BOPI 2008-01-03
Inscription le 19 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367119 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 3 janvier 2008 - Changement de dénomination n°466272 - Publication au BOPI 2008-01-03
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; porte-clés ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie ; instruments chronométriques. Papier et carton brut, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie, cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; livres, revues, journaux, périodiques, catalogues ; photographies, supports en papier et en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Stylos, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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