Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUI EST QUI ?
ELLIPSE PROGRAMME Société anonyme

Numéro de dépôt :
95603158
Date de dépôt :
27/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque QUI EST QUI ?

Déposée le 27 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) ELLIPSE PROGRAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUI EST QUI ? » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELLIPSE PROGRAMME domicilié(e) 15 Square Vergennes, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 382 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque QUI EST QUI ? a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUI EST QUI ? est expirée depuis le 27 décembre 2005.

ELLIPSE PROGRAMME a également déposé les autres marques suivantes : " DOCTEUR SYLVESTRE " , " CRIMES EN SERIE " , ELLIPSE LICENCE , VO , ELLIPSE ANIMATION , J'AI UN PROBLEME , VITAMIME , ELLIPSE THEMATIQUES , Famille Pirate , C'EST A LA TELE


ELLIPSE PROGRAMME Société anonyme - 15 Square Vergennes, 75015 PARIS - France - SIREN 342382074


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 27 novembre 2000 - Changement d'adresse n°312062 - Publication au BOPI 2000-11-27

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de dénomination n°367120 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 19 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367119 - Publication au BOPI 2003-03-19

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregisrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images; appareils et instruments audio-visuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, auto radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaîne haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, micros, films, à savoir: pellicules impressionnées; phonogrammes et vidéogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, téléphones; supports d'enregistrement magnétiques; cartes magnétiques; installations de télévision, satellites à usage scientifique et de télécommunication,distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis; décorations pour arbres de Noël.Télécommunications.Agences de presse et d'information.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision.Communications par services télématiques.Téléscription, transmission de messages, transmission de télégrammes.Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, phonogrammes et vidéogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites; location d'appareils pour la transmission de messages, émissions télévisées.Communications par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles.Edition de livres, revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de jeux télévisés, de reportages, de débats, de phonogrammes et vidéogrammes; agences pour artistes.Location de phonogrammes et vidéogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéos, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtres et leurs accessoires.Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement.Montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places pour le spectacle

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.