Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORSON & OLIVIA
ELLIPSE PROGRAMME, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94511379
Date de dépôt :
16/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2004

Présentation de la marque ORSON & OLIVIA

Déposée le 16 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) ELLIPSE PROGRAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORSON & OLIVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELLIPSE PROGRAMME domicilié(e) 15 Square Vergennes, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 382 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque ORSON & OLIVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSON & OLIVIA est expirée depuis le 16 mars 2004.

ELLIPSE PROGRAMME a également déposé les autres marques suivantes : " DOCTEUR SYLVESTRE " , " CRIMES EN SERIE " , ELLIPSE LICENCE , VO , ELLIPSE ANIMATION , J'AI UN PROBLEME , VITAMIME , ELLIPSE THEMATIQUES , Famille Pirate , C'EST A LA TELE


ELLIPSE PROGRAMME, Société Anonyme - 15 Square Vergennes, 75015 PARIS - France - SIREN 342382074


Cabinet M. SABATIER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386584 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 19 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367119 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de dénomination n°367120 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 31 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374919 - Publication au BOPI 2003-07-31

Inscription le 27 novembre 2000 - Changement d'adresse n°312062 - Publication au BOPI 2000-11-27

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, micros, films, cassettes audio et vidéo, bandes, disques, téléphones, supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, disques acoustiques, installations de télévision, radio, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; journaux, périodiques, livres, revues, catalogues;photographies, supports pour photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, étuis et pochettes; films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement, cartes de crédit (non magnétiques); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; stylos, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers; agendas, calendriers muraux; cartes postales.Vêtements, chaussures, chapellerie.Télécommunications, Agence de presse et d'information, communication radiophonique, télégraphique ou téléphonique; par télévision; communications par services télématiques; télescription; transmission de messages, télégrammes, diffusion de programmes notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites; communications par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles;édition de livres, revues, prêts de livres; dressages d'animaux; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de cassettes audio et vidéo; agences pour artistes, location de cassettes audio et vidéo, de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs et accessoires de décors de théâtre; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement, montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.