IMAGE FILM ELLIPSE PROGRAMME, société anonyme
Présentation de la marque IMAGE FILM
Déposée le 3 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) ELLIPSE PROGRAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « IMAGE FILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELLIPSE PROGRAMME domicilié(e) 42, Rue Emeriau, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 382 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.
La marque IMAGE FILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778799.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGE FILM est expirée depuis le 3 mars 2009.
ELLIPSE PROGRAMME a également déposé les autres marques suivantes : " DOCTEUR SYLVESTRE " , " CRIMES EN SERIE " , ELLIPSE LICENCE , VO , ELLIPSE ANIMATION , J'AI UN PROBLEME , VITAMIME , ELLIPSE THEMATIQUES , Famille Pirate , C'EST A LA TELE
ELLIPSE PROGRAMME, société anonyme - 42, Rue Emeriau, 75015 PARIS - France - SIREN 342382074
CABINET M. SABATIER - France
Errata - Publication au BOPI 1999-30
Inscription le 19 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367119 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de dénomination n°367120 - Publication au BOPI 2003-03-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; décodeurs électroniques ; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électronique, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositif d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification aux réseaux de télécommunications ; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions ; dessins animés ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, disques magnétiques, téléphones ; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce ; circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques ; installations de télévision, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information ; satellite à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; dispositif de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide de programmes de télévision et de radio ; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ; télécommandes de télévision et de radio ; télécommandes de télévision et de radio ; écran de télévision. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, porte chéquier, agendas, calendriers muraux ; cartes postales. Télécommunications ; télépromotion avec offre de vente ; agences de presse et d'information ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision ; communications par services télématiques ; transmission de messages ; transmission de messages, transmission de télégrammes, émissions télévisées ; diffusion de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, phonogrammes, câble, voie hertzienne, satellites ; location d'appareils pour la transmission de messages ; communication par terminaux d'ordinateurs, communications sur réseau informatique mondial ouvert et fermé, fourniture de connexions à un réseau informatique ; services de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision. Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; distribution d'oeuvres audiovisuelles sur tous supports ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre et d'accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration), réservation de places pour le spectacle. Restauration (alimentation) ; services de bar ; hébergement temporaire ; services de camps de vacances ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; réservations d'hôtels ; services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; agences matrimoniales, clubs de rencontres ; salons de beauté, de coiffure ; pompes funèbres ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; laboratoires ; location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs ; imprimerie ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'expositions ; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs, de santé, de sécurité, de construction, d'informatique ; programmation d'ordinateurs, location d'ordinateurs ; gérance de droits d'auteurs ; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, et à toute transmission d'information ; service de normalisation technique. Recherche de personnes portées disparues ; recherche technique. Services de stylisme. Services d'informations météorologiques. Recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.