Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR BLEUE
ELLIPSE PROGRAMME société anonyme

Numéro de dépôt :
1663471
Date de dépôt :
29/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1999

Présentation de la marque FLEUR BLEUE

Déposée le 29 août 1989 par la Société Anonyme (SA) ELLIPSE PROGRAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELLIPSE PROGRAMME domicilié(e) 15 Square Vergennes, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque FLEUR BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR BLEUE est expirée depuis le 29 août 1999.

ELLIPSE PROGRAMME a également déposé les autres marques suivantes : " DOCTEUR SYLVESTRE " , " CRIMES EN SERIE " , ELLIPSE LICENCE , VO , ELLIPSE ANIMATION , J'AI UN PROBLEME , VITAMIME , ELLIPSE THEMATIQUES , Famille Pirate , C'EST A LA TELE


ELLIPSE PROGRAMME société anonyme - 15 Square Vergennes, 75015 PARIS - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;cassettes, vidéo-cassettes;décodeurs, radios, télévisions;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;journaux, livres, revues, périodiques;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles, sacs et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;insignes (non en métaux précieux), broches, fermoirs, colifichets, barrettes et tresses à cheveux, boucles de soulier, cocardes, galons.Communications.Agences de presse et d'informations.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision, télématique.Télescription.Transmission de messages, télégrammes;cryptage et décryptage dee signaux audio et vidéo.Montage et diffusion de programmes et d'émissions, notamment par radio, télévision, câble, décodeur par satellites.Montage et diffusion de programmes cinématographiques.Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues, périodiques, journaux, cassettes, vidéo-cassettes.Abonnements de journaux, revues, télévisions, radio, cassettes, vidéo-cassettes;abonnement et location de supports audio-visuels, leurs appareils et instruments.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films, téléfilms, d'émissions télévisées, débats, journaux télévisés, interviews, informations, exposés, variétés.Agences pour artistes.Location de films, téléfilms, télévisions, d'encodeurs et décodeurs, d'enregistrements phonographiques, cinématographiques, vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre.Distribution de journaux, revues, cassettes, vidéo-cassettes.Production de cassettes. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.