Déposée le 19 août 1998 par la Société Anonyme (SA) ELLIPSE PROGRAMME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EVAMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-39 du 25 septembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELLIPSE PROGRAMME domicilié(e) 42 rue Emeriau, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 382 074 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.
La marque EVAMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELLIPSE PROGRAMME SOCIETE ANONYME - 42 rue Emeriau, 75015 PARIS - France - SIREN 342382074
CABINET M. SABATIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08
Inscription le 19 mars 2003 - Changement de dénomination n°367120 - Publication au BOPI 2003-03-19
Inscription le 19 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367119 - Publication au BOPI 2003-03-19
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39
Dispositif pour le montage des films cinématographiques ; logiciels enregistrés ; vidéogrammes et phonogrammes ; bandes magnétiques ; disques compacts (audio et vidéo). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; affiches, dessins, images, porte affiches en papier ou en carton, cahiers, almanachs, albums, chemises pour documents, catalogues, classeurs, corbeilles à courrier ; produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques livres, revues, catalogues ; photographies ; support en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; autocollants, boites en carton ou en papier, fourniture pour l'écriture, encres, encreur, caractères, articles de bureaux à l'exception des meubles ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs, sachets et pochettes en matière plastiques, pour l'emballage ; cartes d'abonnement non magnétiques ; cartes de crédit non magnétiques, cartes à jouet, clichés, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, agendas, calendriers, cartes postales. Divertissement par télévision ; édition de livres, revues, magazines, publication de livres, prêts de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrement phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo ; studios de cinéma ; montage de films, production et représentation de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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