Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLIPSE ANIMATION
ELLIPSE PROGRAMME, société anonyme

Numéro de dépôt :
94531019
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque ELLIPSE ANIMATION

Déposée le 29 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ELLIPSE PROGRAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLIPSE ANIMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELLIPSE PROGRAMME domicilié(e) 15 Square Vergennes, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 382 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque ELLIPSE ANIMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLIPSE ANIMATION est expirée depuis le 29 juillet 2004.

ELLIPSE PROGRAMME a également déposé les autres marques suivantes : " DOCTEUR SYLVESTRE " , " CRIMES EN SERIE " , ELLIPSE LICENCE , VO , J'AI UN PROBLEME , VITAMIME , ELLIPSE THEMATIQUES , Famille Pirate , C'EST A LA TELE , LE STUDIO ELLIPSE


ELLIPSE PROGRAMME, société anonyme - 15 Square Vergennes, 75015 PARIS - France - SIREN 342382074


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Errata - Publication au BOPI 1995-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-36

Inscription le 27 novembre 2000 - Changement d'adresse n°312062 - Publication au BOPI 2000-11-27

Inscription le 9 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386584 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 19 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367119 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 19 mars 2003 - Changement de dénomination n°367120 - Publication au BOPI 2003-03-19

Inscription le 1 août 2003 - Transmission totale de propriété n°374943 - Publication au BOPI 2003-08-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, electriques, photographiques, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments audiovisuels, de telecommunication, telematique, televiseurs, magnetophones, magnetoscopes, radio, projecteurs, auto-radios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaines haute fidelite, ordinateurs, logiciels enregistres, decodeurs, encodeurs, micros, films, cassettes audio et video, bandes, disques, telephones, supports d'enregistrements magnetiques, cartes magnetiques, disques acoustiques; installations de television, radio, distributeurs automatiques et mecanismes pour appareils a prepaiement; caisses enregistreuses; machines a calculer appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs: extincteurs.Papier, carton et produits en ces matieres a savoir: cahiers; albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, journaux, periodiques, livres, revues, catalogues;photographies; supports pour photographies; papeterie: adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage; materiel pour les artistes; pinceaux; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles); materiel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils); matieres plastiques pour l'emballage a savoir: sacs, sachets et pochettes, films plastiques etirables et extensibles pour la palettisation; cartes d'abonnement, cartes de credit (non magnetiques), cartes a jouer; caracteres d'imprimerie; cliches; stylos, blocs-notes, sous-mains, cartes de visite, chequiers, agendas, calendriers muraux; cartes postales.Publicite; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; diffusion de materiel publicitaire; services d'abonnement de journaux pour des tiers, abonnement a des programmes de television, radios, cassettes audio et video, abonnement de supports audiovisuels, leurs appareils, instruments et accessoires, publication de textes publicitaires; publicite radiophonique et televisee; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'echantillons;conseils; informations ou renseignements d'affaires; comptabilite; reproduction de documents; bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite.Telecommunications.Agences de presse et d'information.Communications radiophoniques, telegraphiques ou telephoniques, par television; communications par services telematiques.Telescription.Transmission de messages, telegrammes.Diffusion de programmes, notamment par radio, television, cassettes audio et video, cable, voie hertzienne, satellites, locations d'appareils pour la transmission des messages, communication par terminaux d'ordinateurs.Education; formation; divertissement; divertissements radiophoniques ou par television; activites sportives et culturelles; edition de livres, revues, prets de livres; Dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de telefilms, d'emissions televisees, de reportages, de debats, de cassettes audio et video; agences pour artistes; location de cassettes audio et video, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes video, d'appareils de projection de cinema; de decodeurs, d'encodeurs,et accessoires de decors de theatre; organisation de concours, de jeux en matiere d'education ou de divertissement; montage de programmes, d'emissions, de debats, de reportages; organisation et conduite de colloques, conferences, congres; organisation d'expositions a buts culturels ou educatifs; reservation de places pour le spectacle.Restauration (alimentation). Hebergement temporaire; soins medicaux, d'hygiene et de beaute; services veterinaires et d'agriculture; services de conseils en matiere juridique; recherche scientifique, et industrielle.Programmation pour ordinateurs.Maisons de repos et de convalescence.Pouponnieres.Agences matrimoniales.Pompes funebres.Travaux d'ingenieurs, consultations professionnelles et etablissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du genie (pas pour la construction). Prospection.Essais de materiaux.Laboratoires.Location de materiel pour exploitation agricole, de vetements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie.Loc ation de temps d'acces a un centre serveur de bases de donnees.Services de reporters.Filmage sur bandes video, reportages photographiques.Gestion de lieux d'exposition.Gerance de droit d'auteurs et droits de propriete intellectuelle, concessions de licences de propriete intellectuelle, services d'informations meteorologiques; exploitation de brevets, de droits de propriete intellectuelle; bureaux de redaction; services de camps de vacances, clubs de rencontres, imprimerie, impression lithographique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.