Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Elliott GARCON-MONARD
/
CLOS DU MOULIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU MOULIN
Elliott GARCON-MONARD, demeurant Chateau LA GRAVE à SAINT SAUVEUR-MEDOC, 33250 PAUILLAC

Numéro de dépôt :
1319295
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/1995
CLOS DU MOULIN de Elliott GARCON-MONARD

Présentation de la marque CLOS DU MOULIN

Déposée le 8 février 1985 par Elliott GARCON-MONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DU MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Elliott GARCON-MONARD, demeurant Chateau LA GRAVE à SAINT SAUVEUR-MEDOC, 33250 PAUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me VIALARD, Notaire à PAUILLAC (Gironde) - France.

La marque CLOS DU MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Elliott GARCON-MONARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULA , CHATEAU GARRI DU GAY , CHATEAU LA GRAVE


Elliott GARCON-MONARD, demeurant Chateau LA GRAVE à SAINT SAUVEUR-MEDOC, 33250 PAUILLAC - France


Me VIALARD, Notaire à PAUILLAC (Gironde) - France


Inscription le 23 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62483 - Publication au BOPI 1992-04-23

Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée "CLOS DU MOULIN".