Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GRAVE
Elliott GARCON-MONARD, demeurant Chateau LA GRAVE à SAINT SAUVEUR-MEDOC, 33250 PAUILLAC

Numéro de dépôt :
1319296
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/1995
CHATEAU LA GRAVE de Elliott GARCON-MONARD

Présentation de la marque CHATEAU LA GRAVE

Déposée le 8 février 1985 par Elliott GARCON-MONARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA GRAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Elliott GARCON-MONARD, demeurant Chateau LA GRAVE à SAINT SAUVEUR-MEDOC, 33250 PAUILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me VIALARD, Notaire à PAUILLAC (Gironde) - France.

La marque CHATEAU LA GRAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319296.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Elliott GARCON-MONARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULA , CHATEAU GARRI DU GAY , CLOS DU MOULIN


Elliott GARCON-MONARD, demeurant Chateau LA GRAVE à SAINT SAUVEUR-MEDOC, 33250 PAUILLAC - France


Me VIALARD, Notaire à PAUILLAC (Gironde) - France


Inscription le 23 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62483 - Publication au BOPI 1992-04-23

Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU LA GRAVE.