Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCRAPY
Numéro de dépôt :
1593984
Date de dépôt :
21/05/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2000
Présentation de la marque SCRAPY
Déposée le 21 mai 1990 par ELLIES Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCRAPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCRAPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRAPY est expirée depuis le 21 mai 2000.
ELLIES Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45