Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES AUTHENTIQUES
ELLIES Jean-Noël
Numéro de dépôt :
94550561
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque LES AUTHENTIQUES
Déposée le 16 décembre 1994 par ELLIES Jean-Noël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES AUTHENTIQUES »
Le déposant est ELLIES Jean-Noël, domicilié(e) L'Orée de L'Isle, Cours René Char, 84800 ISLE SUR LA SORGUE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ELLIES Jean-Noël - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELLIES Jean-Noël - L'Orée de L'Isle, Cours René Char, 84800 ISLE SUR LA SORGUE - France
Monsieur ELLIES Jean-Noël - France
Inscription le 5 février 1996 - REJET TOTAL n°197039 - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1996-02-05
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, sucre, riz; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel; moutarde; vinalgre, sauces; épices
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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