Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANISETTE
ELLIES Jean-Noël

Numéro de dépôt :
1699038
Date de dépôt :
08/10/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2001

Présentation de la marque CHANISETTE

Déposée le 8 octobre 1991 par ELLIES Jean-Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHANISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ELLIES Jean-Noël, domicilié(e) 1bis, rue Aude, 13100 AIX EN PROVENCE - France.

La marque CHANISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANISETTE est expirée depuis le 8 octobre 2001.

ELLIES Jean-Noël a également déposé les autres marques suivantes : GYM FOOD , DRINKY , TOUTODETAIL , GIMPY , LEADER MARKS TOUT LE LUXE DU MONDE A VOTRE PORTÉE , GYM SHOP , Pesé c'est emporté , VIANDOG , DIKI , GYM CONTACT


ELLIES Jean-Noël - 1bis, rue Aude, 13100 AIX EN PROVENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Préparations pour nettoyer;déodorants.Produits vétérinaires et hygiéniques;désinfectants;répulsifs.Ustensiles et récipients pour le ménage;Bacs de litières. Litières

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.