Déposée par voie électronique le 16 octobre 2019 par monsieur Elliès AFKIR MEZZOUJ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FrenchPac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-45 du 8 novembre 2019.
Le déposant est monsieur Elliès AFKIR MEZZOUJ domicilié(e) 26 avenue Georges Hodin - 51100 - REIMS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier FELIX domicilié(e) 132 Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France.
La marque FrenchPac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FrenchPac arrivera à expiration en date du 16 octobre 2029.
Monsieur Elliès AFKIR MEZZOUJ - 26 avenue Georges Hodin - 51100 - REIMS - France
Monsieur Didier FELIX - 132 Boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35
Enregistrements phonographiques, supports d'enregistrements phonographiques, enregistrements audiovisuels, supports d'enregistrements audiovisuels, disques compacts, disques vinyls, DVDs, enregistrements phonographiques numériques, enregistrements vidéographiques numériques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Produits de l'imprimerie, affiches, albums, cartes, livres, prospectus, photographies, articles de papeterie ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements, T-shirts, casquettes, bonnets, chemises ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
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