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Marques déposées par la société ELLIAU Philippe
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CHATEAU DE SANZIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SANZIERS
ELLIAU Philippe

Numéro de dépôt :
94506603
Date de dépôt :
10/02/1994
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
10/02/2004

Présentation de la marque CHATEAU DE SANZIERS

Déposée le 10 février 1994 par la société ELLIAU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « CHATEAU DE SANZIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la société ELLIAU Philippe domicilié(e) 225 Rue du Château, 49260 VAUDELNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 516 848 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELLIAU Philippe - France.

La marque CHATEAU DE SANZIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE SANZIERS est expirée depuis le 10 février 2004.

ELLIAU Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA FUYE , DOMAINE DU FUT D'OR , COULEUR DE LOIRE


ELLIAU Philippe - 225 Rue du Château, 49260 VAUDELNAY - France - SIREN 340516848


ELLIAU Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU DE SANZIERS