Marque expirée - Marque en non vigueur

ELLIADEN
Elliaden EURL Siège

Numéro de dépôt :
3403369
Date de dépôt :
13/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2016
ELLIADEN de Elliaden Siège

Présentation de la marque ELLIADEN

Déposée le 13 janvier 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Elliaden Siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELLIADEN »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Elliaden Siège domicilié(e) 2, rue du Printemps,78230 LE PECQ - 78230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 132 337 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arnaud Dijoud domicilié(e) 2, rue du Printemps,78230 LE PECQ - 78230 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLIADEN est expirée depuis le 13 janvier 2016.


Elliaden EURL Siège - 2, rue du Printemps,78230 LE PECQ - 78230 - France - SIREN 484132337


Arnaud Dijoud - 2, rue du Printemps,78230 LE PECQ - 78230 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Agendas électroniques. Alarme (avertisseurs à sifflet d'–). Alarme (instruments d'–). Analyse (appareils pour l'–) non à usage médical. Audiovisuel (appareils d'enseignement –). Automatiques (distributeurs –). Autopompes à incendie 090297. Avertisseurs (timbres –) électriques. Avertisseurs acoustiques. Avertisseurs contre le vol. Avertisseurs d'incendie. Avertisseurs à sifflet d'alarme. Balises lumineuses. Bande magnétique (enregistreurs à –). Bande magnétique (unités à –) [informatique]. Bandes de nettoyage de têtes de lecture. Bandes magnétiques (appareils démagnétiseurs de –). Bandes vidéo. Bandes [rubans] magnétiques. Battes pour incendie. Bigoudis électrothermiques. Billets [tickets] (distributeurs de –). Bureau (machines de –) à cartes perforées. Caisses enregistreuses. Caméras vidéo. Caméras [appareils cinématographiques]. Capacité (mesures de –). Cartes magnétiques. Cartes magnétiques d'identification. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Cartouches de jeux vidéo. Cassettes vidéo. Chaleur (appareils de contrôle de –). Chambres noires (lampes pour –) [photographie]. Chambres noires [photographie]. Changeurs de disques [informatique]. Chronographes [appareils enregistreurs de durées]. Cinématographiques (appareils –). Cinématographiques (dispositifs pour le montage des films –). Cinématographiques (films –) impressionnés. Circuit (coupe-–). Circuits imprimés. Circuits intégrés. Claviers d'ordinateur. Codes à barres (lecteurs de –). Commande (tableaux de –) [électricité]. Commande à distance d'opérations industrielles (installations électriques pour la –). Compacts (disques –) [audio-vidéo]. Compacts (disques optiques –). Comparateurs. Compas de marine. Compas [instruments de mesure]. Compte-pas [podomètres]. Compte-tours. Compteurs. Conducteur (verre revêtu d'un dépôt –). Conducteurs électriques. Connexion (boîtes de –). Connexion (tableaux de –). Connexions. Contrôle (appareils électriques de –). Contrôle de chaleur (appareils de –). Coupleurs [informatique]. Crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel]. Câbles coaxiaux. Dessins animés. Diagnostic (appareils pour le –) non à usage médical. Diapositives (appareils de projection de –). Disques (changeurs de –) [informatique]. Disques compacts [audio-vidéo]. Disques magnétiques. Disques optiques. Disques optiques compacts. Disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation. Disques à calcul. Disquettes souples. Distributeurs automatiques. Distributeurs de billets [tickets]. Données (supports de –) magnétiques. Données optiques (supports de –). Démagnétiseurs de bandes magnétiques (appareils –). Détecteurs. Détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire. Détecteurs de fausse monnaie. Détecteurs de fumée. Encodeurs magnétiques. Encodeurs biométriques. Encodeurs d'empreintes digitales. Encodeurs d'empreintes vocales. Encodeurs de caractéristiques faciales du visage humain. Encodeurs de rétine. Encodeurs d'iris. Encodeurs de signatures. Encodeurs d'ADN. Encodeurs de pistes magnétiques. Encodeurs de puces à microprocesseur. Encodeurs de puces sans contact. Encodeurs de puces électriques. Enregistrement de temps (appareils pour l'–). Enregistreurs à bande magnétique. Enregistreurs biométriques. Enregistreurs d'empreintes digitales. Enregistreurs d'empreintes vocales. Enregistreurs de caractéristiques faciales du visage humain. Enregistreurs de rétine. Enregistreurs d'iris. Enregistreurs de signatures. Enregistreurs d'ADN. Enregistreurs de pistes magnétiques. Enregistreurs de puces à microprocesseur. Enregistreurs de puces sans contact. Enregistreurs de puces électriques. Enregistreuses (caisses –). Essais de matériaux (instruments et machines pour –). Explorateurs [scanneurs] [informatique]. Extincteurs. Ferme-porte électriques. Filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie. Fumée (détecteurs de –). Hologrammes. Imprimantes d'ordinateurs. Information (appareils pour le traitement de l'–). Interfaces [informatique]. Jeton (mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un –). Lasers non à usage médical. Lecteurs de cassettes. Lecteurs de codes à barres. Lecteurs biométriques. Lecteurs d'empreintes digitales. Lecteurs d'empreintes vocales. Lecteurs de caractéristiques faciales du visage humain. Lecteurs de rétine. Lecteurs d'iris. Lecteurs de signatures. Lecteurs d'ADN. Lecteurs de pistes magnétiques. Lecteurs de puces à microprocesseur. Lecteurs de puces sans contact. Lecteurs de puces électriques. Lecteurs de disques compacts. Lecteurs optiques. Lecteurs [informatique]. Logiciels [programmes enregistrés]. Machines de traitement de texte. Magnétiques (cartes –). Magnétiques (fils –). Magnétoscopes. Mesure de précision (appareils de –). Mesureurs. Microphones. Microprocesseurs. Modems. Moniteurs [matériel]. Moniteurs [programmes d'ordinateurs]. Monnaie (détecteurs de fausse –). Montage des films cinématographiques (dispositifs pour le –). Mécanismes d'entraînement de disques [informatique]. Mémoires pour ordinateurs. Navigation (appareils de –) par satellite. Navigation (appareils de –) pour véhicules [ordinateurs de bord]. Navigation (instruments pour la –). Niveaux [instruments pour donner l'horizontale]. Observation (instruments d'–). Optiques (appareils et instruments –). Ordinateurs. Ordinateurs (imprimantes d'–). Ordinateurs (mémoires pour –). Ordinateurs (programmes d'–) enregistrés. Ordinateurs (programmes d'–) [logiciels téléchargeables]. Ordinateurs (périphériques d'–). Ordinateurs blocs-notes. Parcomètres [parcmètres]. Parcs à voitures (portillons à prépaiement pour –). Photocopieurs. Photographiques (pieds d'appareils –). Physique (appareils et instruments de –). Pilotage automatique (dispositifs de –) pour véhicules. Plomb (fils à –). Pointeurs [horloges pointeuses]. Portes (dispositifs électriques pour l'ouverture des –). Portillons à prépaiement pour parcs à voitures. Processeurs [unités centrales de traitement]. Programmes d'ordinateurs enregistrés. Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]. Programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs]. Projection (appareils de –). Projection (écrans de –). Prépaiement (mécanismes pour appareils à –). Publications électroniques [téléchargeables]. Puces [circuits intégrés]. Périphériques d'ordinateurs. Radiologie (appareils de –) à usage industriel. Radiologiques (écrans –) à usage industriel. Rayons ultraviolets (filtres pour –) pour la photographie. Repose-poignets pour matériel informatique. Rubans magnétiques. Rubans magnétiques. Satellite (appareils de navigation par –). Satellites à usage scientifique. Sauvetage (dispositifs de –). Scanneurs [explorateurs] [informatique]. Semi-conducteurs. Serrures électriques. Signalisation (triangles de –) pour véhicules en panne. Signalisation lumineuse ou mécanique. Signaux (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des –). Signaux électroniques (émetteurs de –). Simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules. Sirènes. Souris (tapis de –). Souris [informatique]. Supports de données magnétiques. Supports de données optiques. Surveillance (appareils électriques de –). Tableaux d'affichage électroniques. Tables traçantes [traceurs]. Talkies-walkies. Tapis de souris. Temps (appareils pour l'enregistrement de –). Totalisateurs. Tourniquets [portillons tournants] automatiques. Traceurs [tables traçantes]. Traducteurs électroniques de poche. Traitement de l'information (appareils pour le –). Transmetteurs [télécommunication]. Triangles de signalisation pour véhicules en panne. Trépieds pour appareils photographiques. Tubes lumineux pour la publicité. Tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage. Téléappel radio (appareils de –). Télécopieurs. Télégraphes [appareils]. Téléguidage (appareils de –). Téléphones portables. Téléphoniques (appareils –). Ultraviolets (filtres pour rayons –) pour la photographie. Unités centrales de traitement [processeurs]. Unités à bande magnétique [informatique]. Vidéo (bandes –). Visiophones. Vol (avertisseurs contre le –). Vol (installations électriques pour préserver du –). Voter (machines à –). Véhicules (appareils de navigation pour –) [ordinateurs de bord]. Écrans de projection. Écrans fluorescents. Écrans radiologiques à usage industriel. Écrans vidéo. Écrans [photographie]. Émetteurs de signaux électroniques. Émetteurs [técommunication]. Étiquettes électroniques pour marchandises. Étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques. Adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage. Adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage. Adhésives (bandes –) pour la papeterie ou le ménage. Adresses (machines à imprimer des –). Affiches. Affiches (porte-–) en papier ou en carton. Albums. Almanachs. Ardoises pour écrire. Armoire (papier d'–) [parfumé ou non]. Auto-adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou le ménage. Autocollants [articles de papeterie]. Bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage. Bandes collantes pour la papeterie ou le ménage. Billets [tickets]. Blocs [papeterie]. Blocs à dessinB0504 bobines pour rubans encreurs. Bois (carton de pâte de –) [papeterie]. Boîtes en carton ou en papier. Bracelets pour instruments à écrire. Brocheuses [papeterie]. Brochures. Bureau (articles de –) [à l'exception des meubles]. Buvards. Bâtons d'encre. Cacheter (machines à –) de bureau. Cacheter (matières à –). Cacheter (pains à –). Cahiers. Calendriers. Calque (papier –). Calquer (toile à –). Calques. Caractères [chiffres et lettres]. Carbone (papier –). Carnets. Cartes *. Cartes de crédit (presses à –), non électriques. Carton *. Cartonnages. Catalogues. Chemises pour documents. Chine (encres de –). Circulaires. Cire à cacheter. Cires à modeler non à usage dentaire. Classeurs [articles de bureau]. Clichés d'imprimerie. Coffrets pour la papeterie [articles de bureau]. Collage des photographies (appareils pour le –). Collantes (bandes –) pour la papeterie ou le ménage. Collantes (matières –) pour la papeterie ou le ménage. Colles pour la papeterie ou le ménage. Compas de tracé. Composer (cadres à –) [imprimerie]. Corbeilles à courrier. Correcteurs (liquides –) [articles de bureau]. Couches en papier ou en cellulose [à jeter]. Crayons (taille-–), électriques ou non électriques. Cylindres de machines à écrire. Dessins. Diagrammes. Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]. Documents (appareils pour plastifier des –) [articles de bureau]. Documents (chemises pour –). Doigtiers [articles de bureau]. Dossiers [papeterie]. Drapeaux [en papier]. Duplicateurs. Déchiqueteurs de papier [articles de bureau]. Effacer (gommes à –). Effacer (produits pour –). Emballage (papier d'–). Enregistreurs (papier pour appareils –). Enveloppes [papeterie]. Faire-part [papeterie]. Feuilles [papeterie]. Formulaires. Graphiques (représentations –). Graver (planches à –). Images. Impressions. Imprimantes d'ordinateurs (rubans encreurs pour –). Imprimer des adresses (machines à –). Imprimerie (produits de l'–). Imprimeries portatives [articles de bureau]. Imprimés. Instruments d'écriture. Journaux. Lettres (papier à –). Livres. Livres (marques pour –). Livrets. Manuels. Numéroteurs. Ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'–). Pantographes [instruments de dessin]. Papeterie (articles de –). Papier *. Papier à copier [articles de papeterie]. Papier-parchemin. Passeports (pochettes pour –). Photographies. Photogravures. Plioirs [articles de bureau]. Pochettes pour passeports. Polycopier (appareils et machines à –). Porte-chéquiers. Presse-papiers. Presses à cartes de crédit, non électriques. Programmes d'ordinateur (bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des –). Prospectus. Publications. Périodiques. Registres [livres]. Reliure (appareils et machines pour la –) [matériel de bureau]. Reliures. Reliures (articles pour –). Reproduction de documents (toiles d'encrage de machines pour la –). Reproductions graphiques. Représentations graphiques. Revues [périodiques]. Ruban adhésif (distributeurs de –) [articles de papeterie]. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage. Rubans de papier. Rubans encreurs. Rubans encreurs (bobines pour –). Rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs. Répertoires. Sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques]. Signets. Souhaits (cartes de –). Sous-main. Statuettes en papier mâché. Stylos. Supports pour plumes et crayons. Table (tapis de –) en papier. Tableaux (effaceurs pour –). Tablettes à écrire. Tampons encreurs. Tickets [billets]. Timbres [cachets]. Timbres à cacheter. Touches de machines à écrire. Transparents [papeterie]. Typographiques (caractères –). Tés à dessin. Vigneter (appareils à –). Viscose (feuilles de –) pour l'emballage. Écrire (cylindres de machines à –). Écrire (fournitures pour –). Écrire (machines à –) [électriques ou non électriques]. Écrire (nécessaires pour –) [écritoires]. Écrire (tablettes à –). Écriteaux en papier ou en carton. Écriture (instruments d'–). Écriture (modèles d'–). Écussons [cachets en papier]. Élastiques de bureau. Éphémérides. Équerres à dessin. Étiqueter (appareils à main à –). Étiquettes non en tissu. Étoffes pour reliures. Abonnement à des journaux (services d'–) [pour des tiers]. Affaires (aide à la direction des –). Affaires (conseils en organisation et direction des –). Affaires (consultation pour la direction des –). Affaires (consultation professionnelle d'–). Affaires (expertises en –). Affaires (informations d'–). Affaires (investigations pour –). Affaires (recherches pour –). Affaires (renseignements d'–). Affaires artistiques (direction professionnelle des –). Affaires commerciales (estimation en –). Affichage. Agences d'import-export. Agences d'informations commerciales. Agences de publicité. Aide à la direction des affaires. Analyse du prix de revient. Annonces publicitaires (diffusion d'–. Approvisionnement pour des tiers (services d'–) [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]. Bureau (location de machines et d'appareils de –) *. Bureaux de placement. Commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou –). Communications (transcription de –). Comptabilité. Conseils en organisation et direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires. Consultation pour les questions de personnel. Consultation professionnelle d'affaires. Courrier publicitaire. Diffusion d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Diffusion [distribution] d'échantillons. Direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la –). Direction des affaires (aide à la –). Direction des affaires (consultation pour la –). Direction des affaires (services de conseils pour la –). Direction professionnelle des affaires artistiques. Distributeurs automatiques (location de –). Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Documentation publicitaire (mise à jour de –). Documents (reproduction de –). Démonstration de produits. Entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'). Estimation en affaires commerciales. Expertises en affaires. Export (agences d'import-–). Expositions (organisation d'–) à buts commerciaux ou de publicité. Fichier central (recueil de données dans un –). Fichier central (systématisation de données dans un –). Fichiers informatiques (gestion de –). Foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité. Gestion de fichiers informatiques. Gérance administrative d'hôtels. Import-export (agences d'–). Location d'espaces publicitaires. Location de distributeurs automatiques. Location de machines et d'appareils de bureau *. Location de matériel publicitaire. Location de photocopieurs. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Mannequins (services de –) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. Marché (recherche de –). Marché (étude de –). Mise à jour de documentation publicitaire. Opinion (sondage d'–). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation des affaires (conseils en –). Paye (préparation de feuilles de –). Personnel (consultation pour les questions de –). Personnel (recrutement de –). Prix de revient (analyse du –). Projets [aide à la direction des affaires]. Promotion des ventes [pour des tiers]. Prévisions économiques. Publication de textes publicitaires. Publicitaire (courrier –). Publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Publicitaire (location de matériel –). Publicitaire (mise à jour de documentation –). Publicitaires (diffusion d'annonces –). Publicitaires (location d'espaces –). Publicitaires (publication de textes –). Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Publiques (relations –). Radiophoniques (publicité –). Recherche de marché. Recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers]. Recherches pour affaires. Recueil de données dans un fichier central. Relations publiques. Relevés de comptes (établissement de –). Renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Revues de presse (services de –). Réponse téléphonique (services de –) [pour abonnés absents]. Secrétariat (services de –). Sondage d'opinion. Statistique (information –). Systématisation de données dans un fichier central. Traitement de texte. Transcription de communications. Télévisée (publicité –). Ventes (promotion des –) [pour des tiers]. Wagons de marchandises (localisation de –) par ordinateur. Échantillons (diffusion [distribution] d'–). Étude de marché. Acomptes (paiement par –). Affacturage. Affaires financières. Affaires monétaires. Agences de logement [propriétés immobilières]. Agences de recouvrement de créances. Agences immobilières. Agricoles (location d'exploitations –). Analyse financière. Antiquités (estimation d'–). Appartements (location d'–). Art (estimation d'objets d'–). Assurances. Assurances (consultation en matière d'–). Assurances (informations en matière d'–). Baux (établissement de –). Bienfaisance (collectes de –). Biens immobiliers (courtage en –). Biens immobiliers (gérance de –). Biens immobiliers (évaluation [estimation] de –). Bijoux (estimation de –). Bons de valeur (émission de –). Bourse (cote en –). Bourse (courtage en –). Caisses de paiement de retraites (services de –). Capitaux (constitution de –). Capitaux (investissement de –). Cartes de crédits (services de –). Cartes de débits (services de –). Cautions [garanties]. Change (opérations de –). Chèques (vérification des –). Chèques de voyage (émission de –). Coffres-forts (dépôt en –). Collectes. Collectes de bienfaisance. Compensation (opérations de –) [change]. Constitution de capitaux. Consultation en matière d'assurances. Consultation en matière financière. Cote en bourse. Courtage *. Courtage en assurances. Courtage en biens immobiliers. Courtage en bourse. Créances (agences de recouvrement de –). Crédit. Crédit-bail. Douane (agences en –). Dépôt de valeurs. Dépôt en coffres-forts. Estimation d'antiquités. Estimation d'objets d'art. Estimation de bijoux. Estimation de timbres. Estimation numismatique. Estimations financières [assurances, banques, immobilier]. Estimations fiscales. Estimations immobilières. Expertises fiscales. Exploitations agricoles (location d'–). Fiduciaires (services –). Financement (services de –). Financière (consultation en matière –). Financières (affaires –). Financières (estimations –) [assurances, banques, immobilier]. Financières (informations –). Fiscales (estimations –). Fiscales (expertises –). Fonds (constitution de –). Fonds (placement de –). Fonds (transfert électronique de –). Fortunes (gérance de –). Gage (prêt sur –). Garanties [cautions]. Gérance d'immeubles. Gérance de biens immobiliers. Gérance de fortunes. Immeubles (gérance d'–). Immobiliers (affermage de biens –). Immobiliers (gérance de biens –). Immobiliers (évaluation [estimation] de biens –). Immobilières (agences –). Immobilières (estimations –). Incendie (assurance contre l'–). Informations en matière d'assurances. Informations financières. Investissement de capitaux. Liquidation d'entreprises (services de –) [affaires financières]. Location d'appartements. Location d'exploitations agricoles. Location de bureaux [immobilier]. Loyers (recouvrement de –). Maladie (assurance –). Maritime (assurance –). Monétaires (affaires –). Nantissement (prêt sur –). Numismatique (estimation –). Opérations de change. Opérations financières. Opérations monétaires. Paiement par acomptes. Parrainage financier. Placement de fonds. Prévoyance (caisses de –). Prêt sur gage. Prêt [finances]. Recouvrement de créances (agences de –). Recouvrement de loyers. Timbres (estimation de –). Transactions financières. Transfert électronique de fonds. Valeurs (dépôt de –). Vie (assurance sur la –). Voyage (émission de chèques de –). Vérification des chèques. Émission de bons de valeur. Émission de cartes de crédit. Émission de chèques de voyage. Épargne. Immobiliers (affermage de biens –). Immobiliers (gérance de biens –). Immobiliers (évaluation [estimation] de biens –). Immobilières (agences –). Immobilières (estimations –). Incendie (assurance contre l'–). Informations en matière d'assurances. Informations financières. Investissement de capitaux. Liquidation d'entreprises (services de –) [affaires financières]. Location d'appartements. Location d'exploitations agricoles. Location de bureaux [immobilier]. Loyers (recouvrement de –). Maladie (assurance –). Maritime (assurance –). Monétaires (affaires –). Nantissement (prêt sur –). Numismatique (estimation –). Opérations de change. Opérations financières. Opérations monétaires. Paiement par acomptes. Parrainage financier. Placement de fonds. Prévoyance (caisses de –). Prêt sur gage. Prêt [finances]. Recouvrement de créances (agences de –). Recouvrement de loyers. Timbres (estimation de –). Transactions financières. Transfert électronique de fonds. Valeurs (dépôt de –). Vie (assurance sur la –). Voyage (émission de chèques de –). Vérification des chèques. Émission de bons de valeur. Émission de cartes de crédit. Émission de chèques de voyage. Épargne. Bureau (installation, entretien et réparation d'appareils de –). Construction de stands de foire et de magasins. Informations en matière de réparation. Machines (installation, entretien et réparation de –). Maçonnerie. Ordinateurs (installation, entretien et réparation d'–). Photographiques (réparation d'appareils –). Remise à neuf de machines usées ou partiellement détruites. Remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits. Réparation (informations en matière de –). Supervision [direction] de travaux de construction. Vol (installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de –). Électriques (installation et réparation d'appareils –). Affichage électronique (services d'–) [télécommunications]. Agences d'informations [nouvelles]. Agences de presse. Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Dépêches (expédition de –). Dépêches (transmission de –). Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Informations en matière de télécommunications. Location d'appareils de télécommunication. Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de modems. Location de télécopieurs. Location de téléphones. Messagerie électronique. Messages (transmission de –)O0013 ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par –). Ordinateurs (communications par terminaux d'–). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Télévision (diffusion de programmes de –). Télévision par câbles. Émissions radiophoniques. Émissions télévisées. Colis (livraison de –). Conditionnement de produits. Courrier (distribution du –). Croisières (organisation de –). Distribution [livraison] de produits. Dépôt de marchandises. Emballage de produits. Entreposage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Excursions (organisation d'–). Expédition (services d'–). Informations en matière de transport. Livraison de marchandises. Livraison de marchandises commandées par correspondance. Messagerie [courrier ou marchandises]. Passagers (transport de –). Transport (informations en matière de –). Transport de valeurs. Impression de dessins. Impression en offset. Impression lithographique. Imprimerie. Magnétisation. Pellicules photographiques (développement de –). Photocomposition. Photographies (tirage de –). Photographiques (développement de pellicules –). Sérigraphie. Traçage par laser. Vulcanisation [traitement de matériaux]. Électrolyse (placage [revêtement] par –). Bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur –). Bandes vidéo (production de films sur –). Bibliothèques itinérantes (services de –). Compétitions sportives (organisation de –). Concours (organisation de –) [éducation ou divertissement]. Conférences (organisation et conduite de –). Congrès (organisation et conduite de –). Correspondance (enseignement par –). Divertissement. Divertissement (informations en matière de –). Exploitation de parcours de golf. Exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables]. Expositions (organisation d'–) à buts culturels ou éducatifs. Formation pratique [démonstration]. Imagerie numérique (services d'–). Instruction. Interprétation du langage gestuel. Livres (publication de –). Location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision. Location de caméras vidéo. Loteries (organisation de –). Micro-édition. Microfilmage. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours de beauté. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation et conduite de symposiums. Organisation et conduite de séminaires. Orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]. Photographie. Photographiques (reportages –). Production de films. Production de films sur bandes vidéo. Programmes radiophoniques et de télévision (montage de –). Reporters (services de –). Réceptions (planification de –) [divertissement]. Réservation de places de spectacles. Spectacles (production de –). Spectacles (représentation de –). Traduction (services de –). Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur. Arts graphiques (services de dessinateurs d'–). Bases de données (reconstitution de –). Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Contrôle de qualité. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Dessin industriel. Dessinateurs d'arts graphiques (services de –). Duplication de programmes informatiques. Essai de matériaux. Expertises [travaux d'ingénieurs]. Hébergement de sites informatiques [sites Web]. Logiciels (installation de –). Logiciels (mise à jour de –). Logiciels (élaboration [conception] de –). Logiciels d'ordinateurs (maintenance de –). Logiciels informatiques (location de –). Maintenance de logiciels d'ordinateurs. Ordinateurs (consultation en matière d'–)O0017 ordinateurs (location d'–). Ordinateurs (programmation pour –). Programmation pour ordinateurs. Programmes informatiques (duplication de –). Projets techniques (étude de –). Propriété intellectuelle (concession de licences de –). Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Recherches légales. Recherches techniques. Élaboration [conception] de logiciels. Étalonnage [mesurage]. Étude de projets techniques. Agences de détectives. Agences de surveillance nocturne. Consultation en matière de sécurité. Enquêtes sur personnes portées disparues. Escorte [protection rapprochée]. Extinction de feu (services d'–). Location de vêtements. Ouverture de serrures. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Acier (fils d'–). Acier (tubes d'–). Acier (tuyaux d'–). Acier (tôles d'–). Acier brut ou mi-ouvré. Affichage (colonnes d'–)métalliques. Agrafes de courroies de machines [métalliques]. Alliages de métaux communs. Alliages de métaux communs (fils en –) [à l'exception des fusibles]. Aluminium (feuilles d'–) *. Aluminium (fils d'–). Amarrage (pieux d'–) métalliques. Ancrage (plaques d'–). Ancres *. Anneaux métalliques *. Anneaux métalliques pour clefs. Antennes (fils d'–). Antifriction (métal –). Arbres (protections d'–) métalliques. Ardoises (crochets pour –). Argent (cassettes à –) métalliques. Argent (soudure d'–). Argent-nickel (alliage –). Argenté (alliage d'étain –). Armatures de portes [métalliques]. Armatures métalliques pour béton. Armatures pour conduites [métalliques]. Armatures pour courroies [métalliques]. Armatures pour la construction [métalliques]. Arrêts de fenêtres [métalliques]. Arrêts de portes [métalliques]. Art (objets d'–) en métaux communs. Attache (colliers d'–) métalliques pour tuyaux. Attache de câbles ou de tubes (pattes d'–) métalliques. Bagues métalliques. Baguettes métalliques pour le brasage et le soudage. Bahuts [coffres] métalliques. Balises non lumineuses [métalliques]. Bandes métalliques (tendeurs de –) [étriers de tension]. Bandes à lier métalliques. Barbelé (fil de fer –). Barils métalliques. Barreaux de grilles métalliques. Barriques métalliques. Beryllium [glucinium]. Bicyclettes (installations pour parquer des –) métalliques. Billes d'acier. Billets (pinces à –) métalliques. Blanc (métal –). Blindages. Bondes métalliques. Bornes routières non lumineuses et non mécaniques [métalliques]. Bouchage (capsules de –) métalliques. Boucles en métaux communs. Boucles d'acier. Boulons métalliques. Bouteilles (fermetures de –) métalliques. Bouteilles [récipients métalliques pour le gaz sous pression ou l'air liquide]. Boutons [poignées] en métal. Boîtes (fermetures de –) métalliques. Boîtes aux lettres [métalliques]. Boîtes en métaux communs. Boîtes à conserves [métalliques]. Boîtes à outils en métal [vides]. Bracelets d'identification pour hôpitaux [métalliques]. Brames. Brasage (baguettes métalliques pour le –). Brasures. Bretelles pour la manutention de fardeaux [métalliques]. Brides [colliers] métalliques. Bronze. Bronzes [objets d'art]. Bustes en métaux communs. Butoirs en métal. Bâtir (matériaux à –) métalliques. Cabines téléphoniques en métal. Cadenas. Cadmium. Cadres de fenêtres [métalliques]. Cadres de portes [métalliques]. Caisses en métal. Calage (lames métalliques de –). Calage (plaques métalliques de –). Cannes (embouts métalliques de –). Cassettes de sûreté. Cassettes à argent métalliques. Caveaux métalliques. Charnières métalliques. Chaînes (raccords pour –). Chaînes de sûreté. Chaînes métalliques *. Chenets. Chevilles métalliques. Chiffres (lettres et –) [en métaux communs], à l'exception des caractères d'imprimerie. Chrome. Châssis de fenêtres [métalliques]. Châssis de portes [métalliques]. Châssis de serres [métalliques]. Châssis métalliques [construction]. Chéneaux métalliques. Clavettes. Clefs (anneaux métalliques pour –). Clefs de remontage. Clefs [clés]. Clenches. Cloisons métalliques. Clés [clefs]. Clôtures métalliques. Coffres métalliques. Coffres à outils en métal [vides]. Coffres-forts. Conserves (boîtes à –) métalliques. Conteneurs flottants métalliques. Conteneurs métalliques. Corbeilles métalliques. Cordages métalliques. Cosses de câbles. Coudes de tuyaux [métalliques]. Courroies (armatures pour –) métalliques. Courroies (tendeurs de –) métalliques. Courroies de machines (agrafes de –) métalliques. Crochets [quincaillerie métallique]. Cuivre (anneaux de –). Câbles (raccords métalliques de –) non électriques. Câbles métalliques non électriques. Emballage (récipients d'–) en métal. Emballage et empaquetage (feuilles métalliques pour –). Emballages en fer-blanc. Enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles [métalliques]. Enseignes en métal. Fenêtres (arrêts de –) métalliques. Fenêtres (cadres de –) métalliques. Fenêtres (châssis de –) métalliques. Fenêtres (galets de –). Fenêtres (garnitures de –) métalliques. Fenêtres métalliques. Fer (fil de –). Ferme-porte [non électriques]. Fermetures de boîtes [métalliques]. Fermetures de récipients [métalliques]. Fermetures pour sacs [métalliques]. Ferrures de fenêtres. Ferrures de portes. Ferrures pour la construction. Feuilles d'étain. Feuilles métalliques pour emballage et empaquetage. Fiches [quincaillerie]. Figurines [statuettes] en métaux communs. Filins d'acier. Fils d'antennes. Fils en alliages de métaux communs [à l'exception des fusibles]. Fils métalliques. Galets de fenêtres. Galets de portes. Garde-feu métalliques. Garnitures de fenêtres [métalliques]. Garnitures de meubles [métalliques]. Garnitures de portes [métalliques]. Grilles métalliques. Grilles métalliques (barreaux de –). Huisseries métalliques. Identification (bracelets d'–) pour hôpitaux [métalliques]. Identité (plaques d'–) métalliques. Immatriculation (plaques d'–) métalliques. Liens métalliques. Liens métalliques à usage agricole. Lier (bandes à –) métalliques. Lier (fils à –) métalliques. Loquets métalliques. Maisons (numéros de –) non lumineux [métalliques]. Marteaux de portes. Meubles (garnitures de –) métalliques. Meubles (roulettes de –) métalliques. Métaux communs (alliages de –). Métaux communs bruts ou mi-ouvrés. Outils (boîtes à –) en métal [vides]. Outils (coffres à –) en métal [vides]. Panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques [métalliques]. Plaques commémoratives métalliques. Plaques d'identité métalliques. Plaques d'immatriculation métalliques. Plaques minéralogiques métalliques. Portails métalliques. Porte (ferme-–) [non électriques]. Portes (armatures de –) métalliques. Portes (arrêts de –) métalliques. Portes (cadres de –) métalliques. Portes (châssis de –) métalliques. Portes (dispositifs non électriques pour l'ouverture des –). Portes (ferrures de –). Portes (galets de –). Portes (garnitures de –) métalliques. Portes (marteaux de –). Portes (panneaux de –) métalliques. Portes (poignées de –) en métal. Portes (sonnettes de –) [non électriques]. Portes (verrous de –). Portes métalliques *. Quincaillerie métallique *. Récipients (fermetures de –) métalliques. Récipients d'emballage en métal. Récipients métalliques pour acides. Réservoirs en métal. Sacs (fermetures pour –) métalliques. Serrures métalliques [autres qu'électriques]. Serrures pour véhicules [métalliques]. Signalisation non lumineuse et non mécanique [métallique]. Sonnettes *. Sécurité (glissières de –) pour routes [métalliques]. Sûreté (cassettes de –). Sûreté (chaînes de –). Tirelires métalliques. Tourniquets [portillons tournants] non automatiques. Verrous. Équerres métalliques [construction].

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.