Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNA ELLEOUET
Elleouet Annie

Numéro de dépôt :
94547589
Date de dépôt :
05/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2004

Présentation de la marque ANNA ELLEOUET

Déposée le 5 décembre 1994 par Elleouet Annie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANNA ELLEOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est Elleouet Annie, domicilié(e) 49, rue de Douai, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annie Elleouet - France.

La marque ANNA ELLEOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNA ELLEOUET est expirée depuis le 5 décembre 2004.


Elleouet Annie - 49, rue de Douai, 75009 PARIS - France


Annie Elleouet - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

.Articles de Bijouterie Perles. . Ceintures, chapeaux, chaussures, gants, vêtements. . Boutons, broderies, articles décoratifs pour la chevelure

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.