Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIVAM LAIT
Elle et Vire

Numéro de dépôt :
8649
Date de dépôt :
26/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIVAM LAIT

Déposée le 26 mars 1975 par Elle et Vire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIVAM LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Elle et Vire domicilié(e) (Société coopérative agricole), Condé-sur-Vire (Manche). - France.

La marque SIVAM LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SIVAM LAIT est expirée depuis le 26 mars 1985.

Elle et Vire a également déposé les autres marques suivantes : 8 S , BONNES JOUES , MILKOR , ELLE VIRE AVEC LE SOURIRE ET LE BEURRE , DYNHAM , FRANCEVOR , UNILUX , UNIFROM , ELLE VIRE , ELLE VIRE


Elle et Vire - (Société coopérative agricole), Condé-sur-Vire (Manche). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-475

Produits laitiers et aliments du bétail.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.