Déposée le 19 décembre 2011 par monsieur ELKOUBY Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORTHOSMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est monsieur ELKOUBY Charles domicilié(e) 58 rue du Docteur Decorse - 94410 - SAINT MAURICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MANDEL MERGUI, Mme MERGUI Michèle domicilié(e) 125 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.
La marque ORTHOSMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSMILE est expirée depuis le 19 décembre 2021.
ELKOUBY Charles a également déposé les autres marques suivantes : Z SMILE , GENIUS SYSTEM
M. ELKOUBY Charles - 58 rue du Docteur Decorse - 94410 - SAINT MAURICE - France
Cabinet MANDEL MERGUI, Mme MERGUI Michèle - 125 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Produits orthodontiques à savoir adhésifs pour prothèses dentaires, résine dentaire, plaques en résine dentaire, alginate pour empreinte dentaires, désinfectants, acide à usage médical ou pharmaceutique, ciment dentaire, cires dentaires ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; matériel et instruments orthodontiques, à savoir arcs (instruments dentaires), aspirateurs salivaires (appareils dentaires), anneaux élastiques (instruments dentaires), appareils à thermoforer (appareils dentaires), à ultrasons (appareils dentaires), de mesure (appareils de diagnostic à ultrasons à usage dentaire), fraises (instruments dentaires), lampes à usage médical, masques utilisés par le personnel médical, pinces (instruments à usage dentaire), négatoscope (lampe à usage médical), réducteur (instruments dentaires), traiteur d'arcs (instruments dentaires), séparateur (instruments dentaires), spatuleur (instruments dentaires), vibrateur à air chaud à usage médical ou dentaire ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Réparations d'appareils et instruments dentaires et orthodontiques ;
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.
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