Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOSMILE
M. ELKOUBY Charles

Numéro de dépôt :
3882667
Date de dépôt :
19/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2021
ORTHOSMILE de ELKOUBY Charles

Présentation de la marque ORTHOSMILE

Déposée le 19 décembre 2011 par monsieur ELKOUBY Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOSMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est monsieur ELKOUBY Charles domicilié(e) 58 rue du Docteur Decorse - 94410 - SAINT MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MANDEL MERGUI, Mme MERGUI Michèle domicilié(e) 125 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque ORTHOSMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSMILE est expirée depuis le 19 décembre 2021.

ELKOUBY Charles a également déposé les autres marques suivantes : Z SMILE , GENIUS SYSTEM


M. ELKOUBY Charles - 58 rue du Docteur Decorse - 94410 - SAINT MAURICE - France


Cabinet MANDEL MERGUI, Mme MERGUI Michèle - 125 boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Produits orthodontiques à savoir adhésifs pour prothèses dentaires, résine dentaire, plaques en résine dentaire, alginate pour empreinte dentaires, désinfectants, acide à usage médical ou pharmaceutique, ciment dentaire, cires dentaires ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; matériel de suture ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; matériel et instruments orthodontiques, à savoir arcs (instruments dentaires), aspirateurs salivaires (appareils dentaires), anneaux élastiques (instruments dentaires), appareils à thermoforer (appareils dentaires), à ultrasons (appareils dentaires), de mesure (appareils de diagnostic à ultrasons à usage dentaire), fraises (instruments dentaires), lampes à usage médical, masques utilisés par le personnel médical, pinces (instruments à usage dentaire), négatoscope (lampe à usage médical), réducteur (instruments dentaires), traiteur d'arcs (instruments dentaires), séparateur (instruments dentaires), spatuleur (instruments dentaires), vibrateur à air chaud à usage médical ou dentaire ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Réparations d'appareils et instruments dentaires et orthodontiques ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.