Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société dite: ELKHART BRASS MANUFACTURING COMPANY, INC.

Numéro de dépôt :
1065015
Date de dépôt :
29/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 août 1978 par ELKHART BRASS MANUFACTURING COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: ELKHART BRASS MANUFACTURING COMPANY, INC., domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana (E.U.A.), 1302 West Beardsley Avenue, Elkhart, Etat d'Indiana, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet SIMONNOT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065015.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 29 août 1988.

ELKHART BRASS MANUFACTURING COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : ELK HART ,


Société dite: ELKHART BRASS MANUFACTURING COMPANY, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Indiana (E.U.A.), 1302 West Beardsley Avenue, Elkhart, Etat d'Indiana, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


le Cabinet SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

Appareils et installations de lutte et de protection contre le feu, leurs organes et accessoires, et notamment lances d'incendie, tubes et ajutages de projection de mousse et autres appareils extincteurs, avertisseurs d'incendie, lances et monitors portatifs et fixes, vannes, soupapes, robinets, bouches d'incendie, pompes, en particulier pour vérifier l'état des tuyaux, raccords, rallonges de tuyaux, supports de rangement pour tuyaux, prises d'incendie murales, produits extincteurs d'incendie, notamment à base de mousse, tuyaux à incendie et notamment tuyaux adaptables aux échelles de pompiers.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.