Déposée le 23 février 1984 par la société étrangère ELKEM AS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EMSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère ELKEM AS domicilié(e) Hoffsveien 65 B - 0377 - OSLO - Norvège.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque EMSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELKEM AS, Société de droit norvégien - Hoffsveien 65 B - 0377 - OSLO - Norvège
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2029114 - Publication au BOPI 1994-12
Renouvellement sans limitation le 5 février 2004 n°2258528 - Publication au BOPI 2004-02-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41
Inscription le 3 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50500 - Publication au BOPI 1991-01-03
Inscription le 17 mars 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°251498 - Publication au BOPI 1998-03-17
Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination n°504083 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2013 n°2544820 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-27
Inscription le 12 mars 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°751133 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres, compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "EMSAC"