Présentation de la marque 6D plus Delta 6 Désaturase
Déposée le 9 janvier 2003 par madame Elke AROD et ADAM FRANÇOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « 6D plus Delta 6 Désaturase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-07 du 14 février 2003.
Les déposants sont madame Elke AROD domicilié(e) Route d'HERMANCE, 275,CH 1247 ANIÈRES - CH 1247 - France et ADAM FRANÇOIS domicilié(e) LES PETITS AILLERS,F 26300 CHATUZANGE LE GOUBET - F 26300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François ADAM domicilié(e) BP 3,F 26300 CHATUZANGE LE GOUBET - France.
La marque 6D plus Delta 6 Désaturase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203307.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6D plus Delta 6 Désaturase est expirée depuis le 9 janvier 2013.
Madame Elke AROD - Route d'HERMANCE, 275,CH 1247 ANIÈRES - CH 1247 - France
ADAM FRANÇOIS - LES PETITS AILLERS,F 26300 CHATUZANGE LE GOUBET - F 26300 - France
François ADAM - BP 3,F 26300 CHATUZANGE LE GOUBET - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49
Inscription le 10 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433607 - Publication au BOPI 2006-05-10
Inscription le 16 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°464688 - Publication au BOPI 2007-11-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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