Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELJIPA
/
Ferme ST Michel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ferme ST Michel
ELJIPA sarl

Numéro de dépôt :
3469888
Date de dépôt :
14/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2016
Ferme ST Michel de ELJIPA

Présentation de la marque Ferme ST Michel

Déposée le 14 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELJIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ferme ST Michel »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELJIPA domicilié(e) 6 rue de la Métairie,50170 BOUCEY - 50170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 489 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELJIPA sarl J. Lerognon gérant domicilié(e) 6 rue de la Métairie,50170 BOUCEY - 50170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme ST Michel est expirée depuis le 14 décembre 2016.

ELJIPA a également déposé les autres marques suivantes : V.M.P.S. , Baie, Mont et Merveilles , ELJIPA , Le Père MOULARD


ELJIPA sarl - 6 rue de la Métairie,50170 BOUCEY - 50170 - France - SIREN 349489112


ELJIPA sarl J. Lerognon gérant - 6 rue de la Métairie,50170 BOUCEY - 50170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

– restaurant.