Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GANGS 13
ELJAM DAVID
ELJAM MICHAËL
ILIÉ GERARD

Numéro de dépôt :
3089011
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GANGS 13 de ELJAM DAVID

Présentation de la marque GANGS 13

Déposée le 15 mars 2001 par ELJAM DAVID, ELJAM MICHAËL, ILIÉ GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GANGS 13 »

Les déposants sont ELJAM DAVID, domicilié(e) 9 PASSAGE St SEBASTIEN, 75011 PARIS - France, ELJAM MICHAËL, domicilié(e) 23 RUE Des MERIENS, 95410 GROSLAY - France, ILIÉ GERARD, domicilié(e) 69 Rue CHEVALIER, 95160 MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ELJAM DAVID - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ELJAM DAVID - 9 PASSAGE St SEBASTIEN, 75011 PARIS - France

ELJAM MICHAËL - 23 RUE Des MERIENS, 95410 GROSLAY - France

ILIÉ GERARD - 69 Rue CHEVALIER, 95160 MONTMORENCY - France


Mr ELJAM DAVID - France


Inscription le 31 mai 2002 - Rejet total n°346375 - Publication au BOPI 2002-05-31

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Vêtements - (habillement) chaussures - chapellerie.