Déposée le 18 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIXENS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « FONTARÔME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIXENS FRANCE domicilié(e) 66 Avenue du Château, ZI du Vert Galant - 95310 - ST OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 465 568 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, POMMIER COHEN & ASSOCIES, M. Mousny Edouard domicilié(e) 13 rue Alphonse KARR - 06000 - NICE - France.
La marque FONTARÔME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257456.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONTARÔME est expirée depuis le 18 novembre 2023.
ELIXENS FRANCE, SAS - 66 Avenue du Château, ZI du Vert Galant - 95310 - ST OUEN L'AUMONE - France - SIREN 439465568
POMMIER COHEN & ASSOCIES, M. Mousny Edouard - 13 rue Alphonse KARR - 06000 - NICE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25
Inscription le 19 janvier 2009 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°489543 - Publication au BOPI 2009-01-19
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2014 n°2559307 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-05-20
Inscription le 3 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703240 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-03
Produits chimiques destinés aux industries chimiques, cospétiques, agroalimentaires, agrochimiques et pharmaceutiques. Matières premières pour les industries de la parfumerie et de la cosmétique à savoir : huiles essentielles, concrétes, résinoïdes, compositions aromatiques, extraits de plantes, produits pour la détergence et les dentifrices. Gelées, confitures, compotes et conserves alimentaires. Epices. Produits à usage aromatique pour les industries alimentaires et cosmétiques, à savoir : compositions aromatiques, réglisses et dérivés, huiles essentielles et extraits de plantes. Produits à usage aromatique pour l'alimentation animale, à savoir : compositions aromatiques, huiles essentielles et extraits de plantes. Préparations aromatiques pour les boissons.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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