Déposée par voie électronique le 24 mars 2017 par Elivie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOSPIDOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-15 du 14 avril 2017.
Le déposant est Elivie domicilié(e) 16 rue de Montbrillant - 69003 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camille, Nanterne domicilié(e) Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98 - 34000 - MONTPELLIER - France.
La marque HOSPIDOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOSPIDOM arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.
Elivie a également déposé les autres marques suivantes : HOSPIDOM
Elivie - 16 rue de Montbrillant - 69003 - LYON - France
Camille, Nanterne - Bâtiment B, Immeuble Oxygène 1401 Avenue du Mondial 98 - 34000 - MONTPELLIER - France
Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Inscription le 28 novembre 2017 - Retrait partiel n°712166 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Inscription le 11 janvier 2018 - Retrait partiel n°714797 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-11
Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06
Inscription le 17 décembre 2020 - Modification d'un mandataire n°805818 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-12-17
Appareils et instruments médicaux, à l'exception des appareils et instruments orthopédiques; mobilier spécial à usage médical, à l'exception des appareils et instruments orthopédiques et du mobilier orthopédique; pompes à usage médical; sondes à usage médical; appareils de perfusion à usage thérapeutique; cathéters; ventilateurs à usage médical; concentrateurs d'oxygène pour applications médicales; masques à oxygène à usage médical; appareils et instruments chirurgicaux, à l'exception des appareils et instruments orthopédiques ;
Services de vente au détail ou en gros, en magasins, en ligne ou par correspondance, de matériels, instruments, mobiliers et articles à usage médical, paramédical, pharmaceutique et chirurgical ; aucun des services précités n'ayant pour objet la vente de produits orthopédiques ;
Services médicaux; assistance médicale à domicile; services de soins de santé à domicile; services thérapeutiques; conseils en matière de santé; location et mise à disposition d'équipements médicaux; soins infirmiers à domicile; consultation en matière de pharmacie; services de diététiciens.
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