Marque renouvelée - Marque en vigueur

Soviba “ Hachés au couteau ”
ELIVIA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3622295
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2029
Soviba “ Hachés au couteau ” de ELIVIA

Présentation de la marque Soviba “ Hachés au couteau ”

Déposée le 13 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Soviba “ Hachés au couteau ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-08 du 20 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 477 468 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque Soviba “ Hachés au couteau ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3622295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Soviba “ Hachés au couteau ” arrivera à expiration en date du 13 janvier 2029.

ELIVIA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES JUSTE CUITS , ESQUIGEL , SOURIRES DE CAMPAGNE , Prenons goût aux bons moments ! , La viande des bons moments ! , BOUCHELIERS , Tendre & Plus , Tendre & Plus , MINI GRILL


ELIVIA, Société par actions simplifiée - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 344477468


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527442 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13

Inscription le 19 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733881 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704098 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-23

Viande, poisson et gibier, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de viande, de poisson, de volaille et de gibier, plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille, de poisson ou de gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande, de volaille, de poisson et de gibier.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets, gâteaux, biscottes ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchi ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bar, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.