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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA
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LES PETITS PLUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PETITS PLUS
ELIVIA, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4280003
Date de dépôt :
14/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2026
LES PETITS PLUS de ELIVIA

Présentation de la marque LES PETITS PLUS

Déposée par voie électronique le 14 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA domicilié(e) Lieu Dit La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 477 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque LES PETITS PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS PLUS arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

ELIVIA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LES JUSTE CUITS , ESQUIGEL , SOURIRES DE CAMPAGNE , Prenons goût aux bons moments ! , La viande des bons moments ! , BOUCHELIERS , Tendre & Plus , Tendre & Plus , MINI GRILL


ELIVIA, Société par actions simplifiée à associé unique - Lieu Dit La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 344477468


Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Viande, volaille et gibier ; viande de boeuf, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Services de restauration (alimentation), à savoir services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.