ELIVIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3482992
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/02/2027
Présentation de la marque LA NOUVELLE BOUCHERIE
Déposée le 20 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LA NOUVELLE BOUCHERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-13 du 30 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA domicilié(e) Lieu-dit La Noêlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 477 468 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque LA NOUVELLE BOUCHERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3482992.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELIVIA, Société par actions simplifiée à associé unique - Lieu-dit La Noêlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 344477468
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13
Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination n°501877 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15
Inscription le 30 novembre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°536819 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30
Inscription le 27 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693407 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-27
Renouvellement sans limitation le 9 février 2017 n°2640000 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-09
Viandes, poisson, volaille, gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisse alimentaire, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés, conserve de viande ou poisson, fromages, bovine – ovine – caprine – veaux – porcine – volailles – gibier animaux vivants – bovins – ovins – caprins – veaux – porcs – volailles – gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faîtes de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Gazon naturel, craustacés vivants, appât vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustres, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes sechées pour la décoration, fourrages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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