Déposée le 18 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Elivia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 477 468 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque Elivia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085482.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELIVIA, Société par actions simplifiée - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 344477468
Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions, extinctrices, produits phytosanitaires (à l'exception des produits antiparasitaires et des insecticides) ;
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, désinfectants à usage vétérinaire ou hygiénique (autres que les savons), produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, parasiticides. Produits vétérinaires de santé pour animaux d'élevage et préparations hygiéniques à usage vétérinaire pour animaux d'élevage ;
Viande, volaille et gibier ; viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes, fleurs naturelles et fleurs séchées, bulbes, plants, plantes aromatiques, arbres, arbustes, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, aliments pour animaux, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
Services de contrôle sanitaire [contrôle de qualité] ; services de recherche de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles [recherche de nouveaux produits pour des tiers] ;
Services de restauration (alimentation), à savoir services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire ;
Informations et conseils en matière agricole ; informations techniques sur les produits agricoles et le matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, services de destruction des animaux nuisibles, destruction des mauvaises herbes. Services d'horticulture et d'agriculture en matière de sélection et de multiplication de semences florales, de bulbes à fleurs et d'autres produits agricoles. Conseils techniques en élevage. Elevage d'animaux. Epandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Elivia"
