ELIVIA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
4267748
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2026
Présentation de la marque BOUCHELIERS
Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOUCHELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA domicilié(e) Lieu-dit La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 477 468 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL domicilié(e) 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque BOUCHELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELIVIA, Société par actions simplifiée à associé unique - Lieu-dit La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 344477468
Cabinet HARLE ET PHELIP, Mme. Stéphanie WEIBEL - 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Viande, volaille et gibier ; viande de boeuf, viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée ; extraits de viande, volaille et gibier ; produits et préparations à base de viande, de volaille ou de gibier ; conserves de viande, volaille et gibier ; plats cuisinés ou préparés, surgelés ou non à base de viande, de volaille ou de gibier ; jambon à base de viande, volaille et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés à la viande, plats cuisinés à base de pâtés, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), beignets ; épices, condiments, sauces (condiments), ketchup (sauce) ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs ; vins ; liqueurs ; eaux de vie ;
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de transmission ; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; édition de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications électroniques et numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de séminaires, stages , cours, ateliers, débats ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et colloques ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes d'informations et de manifestations non commerciales ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ;
Services de restauration (alimentation), à savoir services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs ; hébergement temporaire.
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