Déposée le 14 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA LE LION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE BUFFET CHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-42 du 27 novembre 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ELIVIA LE LION domicilié(e) La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 861 800 357 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue BALLU - 75009 - PARIS - France.
La marque LE BUFFET CHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELIVIA LE LION, Société par actions simplifiée - La Noëlle - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 861800357
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue BALLU - 75009 - PARIS - France
Inscription le 2 mars 1995 - Transmission de propriété n°182597 - Publication au BOPI 1995-03-02
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2002 n°2225761 - Publication au BOPI 2002-07-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Inscription le 4 décembre 2003 - Changement de nature juridique n°382789 - Publication au BOPI 2003-12-04
Inscription le 25 août 1998 - Changement de dénomination n°260884 - Publication au BOPI 1998-08-25
Inscription le 17 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249867 - Publication au BOPI 1998-02-17
Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42
Inscription le 13 juillet 2010 - Changement de dénomination n°527443 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Renouvellement sans limitation le 29 août 2012 n°2507966 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-29
Inscription le 30 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650701 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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