Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ouest Etanchéité à l'Air
ELIVALTHYS, SARL

Numéro de dépôt :
4003193
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2023
Ouest Etanchéité à l\'Air de ELIVALTHYS

Présentation de la marque Ouest Etanchéité à l'Air

Déposée par voie électronique le 6 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIVALTHYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ouest Etanchéité à l'Air » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIVALTHYS domicilié(e) 60 Rue du Maréchal Leclerc - 85800 - Saint Gilles Croix de Vie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIVALTHYS, M. Nicolas Guernion domicilié(e) 60 Rue du Maréchal Leclerc - 85800 - Saint Gilles Croix de Vie - France.

La marque Ouest Etanchéité à l'Air a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003193.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ouest Etanchéité à l'Air est expirée depuis le 6 mai 2023.

ELIVALTHYS a également déposé les autres marques suivantes : VENDEEdiag


ELIVALTHYS, SARL - 60 Rue du Maréchal Leclerc - 85800 - Saint Gilles Croix de Vie - France


ELIVALTHYS, M. Nicolas Guernion - 60 Rue du Maréchal Leclerc - 85800 - Saint Gilles Croix de Vie - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

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Recherches scientifiques et techniques ; étude de projets techniques ; architecture.