Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIUS
/
J.BACHELIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.BACHELIER
ELIUS, SARL

Numéro de dépôt :
3842232
Date de dépôt :
28/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2021
J.BACHELIER de ELIUS

Présentation de la marque J.BACHELIER

Déposée par voie électronique le 28 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J.BACHELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELIUS domicilié(e) 49 ROUTE DE BEAUNE - 21700 - COMBLANCHIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 537 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELIUS domicilié(e) 49 ROUTE DE BEAUNE - 21700 - COMBLANCHIEN - France.

La marque J.BACHELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.BACHELIER est expirée depuis le 28 juin 2021.

ELIUS a également déposé les autres marques suivantes : JEAN LECELLIER , ELIUSAUREA ELIUSTERRA ELIUSCANTO , ELIUS PE , ELIUS PE ECO-RESPONSABLE CERTIFIE , ELIUS COLLECTIONS DE VIN , ELIUS PE ECO-RESPONSABLE ECO-DURABLE


ELIUS, SARL - 49 ROUTE DE BEAUNE - 21700 - COMBLANCHIEN - France - SIREN 421537333


ELIUS - 49 ROUTE DE BEAUNE - 21700 - COMBLANCHIEN - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.